Propriétés du site

Le présent site est la propriété du Centre de Ressources Informatiques de Haute-Normandie (CRIHAN), association loi 1901, dont le siège est situé 745, avenue de l'Université, 76800 Saint-Etienne du Rouvray.

Le directeur de la publication est M. Daniel Puechberty, Président du CRIHAN.

Le site est hébergé par le CRIHAN, sur ses matériels.

Droits et devoirs de l'utilisateur

L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce site et l'utiliser ; il reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

La charte d'utilisation des ressources informatiques du CRIHAN est disponible en ligne sur ce site.

Utilisation des données du site

L'utilisateur du présent site est tenu de respecter les dispositions de la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Il doit notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive du CRIHAN.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse du CRIHAN est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont le CRIHAN est producteur.

Les marques du CRIHAN ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées ou sont la propriété de ses partenaires.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse du CRIHAN est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.